breve · 14 jan. 2016 à 12:30 · 0
A force de cumuler les mandats, certains élus ne siègent même plus dans les assemblées. Pour sanctionner cet absentéisme, le président du Sénat, Gérard Larcher, avait proposé un système de sanction allant jusqu'à un retrait d'indemnités pour les moins assidus. Concrètement, "un sénateur perd la moitié de son indemnité de fonction, soit 710 euros par mois, si au cours d'un trimestre il est absent à la moitié des votes solennels ou explications de vote sur les principaux textes ; ou bien à la moitié des réunions de commissions ; ou enfin à la moitié des questions d'actualité au gouvernement. La sanction peut s'élever à 4 400 euros par mois si les retards s'accumulent", explique l'AFP.
Résultat : le Sénat a fait savoir que 14 sénateurs allaient être sanctionnés et verront leur indemnité diminuer de 2 100 euros en raison de leur absentéisme au cours du dernier trimestre. Larcher a refusé de donner les noms des sénateurs sanctionnés. En revanche, le président du Sénat s'est félicité de l'efficacité de cette mesure mise en place depuis le 1er octobre. Selon l'AFP, "plus de 87 % des sénateurs avaient participé aux votes solennels, 84 % aux travaux de leurs commissions, et 75 % avaient assisté aux questions d'actualité au gouvernement". C'est la moindre des choses, non ?
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- "Quatorze sénateurs sanctionnés pour absentéisme", AFP via LeMonde.fr, 13.01.2016
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